Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIENCES
DESSERT INNOVATION, SARL, LA FERME DE MONDEVILLE

Numéro de dépôt :
3856204
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
PATIENCES de DESSERT INNOVATION

Présentation de la marque PATIENCES

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSERT INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSERT INNOVATION domicilié(e) - 14210 - EVRECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 372 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSERT INNOVATION, LA FERME DE MONDEVILLE domicilié(e) - 14210 - EVRECY - France.

La marque PATIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIENCES est expirée depuis le 2 septembre 2021.


DESSERT INNOVATION, SARL, LA FERME DE MONDEVILLE - 14210 - EVRECY - France - SIREN 492372552


DESSERT INNOVATION, LA FERME DE MONDEVILLE - 14210 - EVRECY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Stylisme(esthétique industrielle).