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Marques déposées par monsieur DESSENDRE JEAN-CLAUDE
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La Ronde du Couchois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ronde du Couchois
M. DESSENDRE JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3996643
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2023
La Ronde du Couchois de DESSENDRE JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque La Ronde du Couchois

Déposée le 9 avril 2013 par monsieur DESSENDRE JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Ronde du Couchois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur DESSENDRE JEAN-CLAUDE domicilié(e) 11 RUE DE LA CHAPELLE - 71490 - ST MAURICE LES COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESSENDRE JEAN-CLAUDE domicilié(e) 11 RUE DE LA CHAPELLE - 71490 - ST MAURICE LES COUCHES - France.

La marque La Ronde du Couchois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ronde du Couchois est expirée depuis le 9 avril 2023.


M. DESSENDRE JEAN-CLAUDE - 11 RUE DE LA CHAPELLE - 71490 - ST MAURICE LES COUCHES - France


M. DESSENDRE JEAN-CLAUDE - 11 RUE DE LA CHAPELLE - 71490 - ST MAURICE LES COUCHES - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée “ Bourgogne Côtes du Couchois ”.