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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESSEILLES
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REGIS DE SEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIS DE SEILLES
DESSEILLES S.A., Société anonyme, avenue Monseigneur de Langle, 11400 CASTELNAUDARY.

Numéro de dépôt :
1212794
Date de dépôt :
13/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1992

Présentation de la marque REGIS DE SEILLES

Déposée le 13 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DESSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIS DE SEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque REGIS DE SEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIS DE SEILLES est expirée depuis le 13 septembre 1992.

DESSEILLES a également déposé les autres marques suivantes : BUCK. SHANNON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C ONE SEVEN


DESSEILLES S.A., Société anonyme, avenue Monseigneur de Langle, 11400 CASTELNAUDARY. - France


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tous articles d'habillement pour hommes, dames et enfants, notamment : vestes, blousons, pantalons, shorts, pullovers, articles de lingerie, sous-vêtements, bas, chaussettes, socquettes, cravates;articles d'habillement et de lingerie pour bébés; chaussures, bottes, souliers, pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.