Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATC
Numéro de dépôt :
93456622
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2003
Présentation de la marque ATC
Déposée le 22 février 1993 par DESSAINT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 22 février 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14