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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESS 233
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HOME SWEET ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME SWEET ART
DESS 233 SARL

Numéro de dépôt :
3540597
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2017
HOME SWEET ART de DESS 233

Présentation de la marque HOME SWEET ART

Déposée le 29 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESS 233 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME SWEET ART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESS 233 domicilié(e) 14 Mail Renaissance,95120 ERMONT - 95120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESS 233 domicilié(e) 14 Mail Renaissance,95120 ERMONT - 95120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SWEET ART est expirée depuis le 29 novembre 2017.


DESS 233 SARL - 14 Mail Renaissance,95120 ERMONT - 95120 - France


DESS 233 - 14 Mail Renaissance,95120 ERMONT - 95120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Calligraphies asiatiques ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; photographies ; affiches ; cartes ; calendriers ;

Objets d'arts (dont statues et statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Décoration intérieure.