Marque expirée - Marque en non vigueur

PAR 5 en 1 PERROQUET
DESRUMAUX Christian
BANKUTHY Fabrice
LEVIF Marc-Olivier

Numéro de dépôt :
3457364
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/10/2016
PAR 5 en 1 PERROQUET de DESRUMAUX Christian

Présentation de la marque PAR 5 en 1 PERROQUET

Déposée le 18 octobre 2006 par DESRUMAUX Christian, BANKUTHY Fabrice, LEVIF Marc-Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PAR 5 en 1 PERROQUET »

Les déposants sont DESRUMAUX Christian domicilié(e) 32 Grande Rue,38610 GIERES - 38610 - France, BANKUTHY Fabrice domicilié(e) 4 rue Pasteur,38610 GIERES - 38610 - France, LEVIF Marc-Olivier domicilié(e) route des Salces,38760 VARCES - 38760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESRUMAUX Christian domicilié(e) 32 Grande Rue,38610 GIERES - 38610 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR 5 en 1 PERROQUET est expirée depuis le 18 octobre 2016.


DESRUMAUX Christian - 32 Grande Rue,38610 GIERES - 38610 - France

BANKUTHY Fabrice - 4 rue Pasteur,38610 GIERES - 38610 - France

LEVIF Marc-Olivier - route des Salces,38760 VARCES - 38760 - France


DESRUMAUX Christian - 32 Grande Rue,38610 GIERES - 38610 - France


Inscription le 22 août 2007 - Rejet partiel n°459266 - Publication au BOPI 2007-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Véhicules, notamment véhicules de golf ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment liés aux activités de golf ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles, notamment véhicules de golf ; véhicules électriques, notamment liés au golf ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, jantes, roues de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; club de golf ; gants de golf ; sacs de golf avec ou sans roulettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.