Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BELLES VIGNES Appellation Bordeaux Contrôlée
DESROZIER Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1276300
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/11/2013

Présentation de la marque CHATEAU LES BELLES VIGNES Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 8 novembre 1983 par DESROZIER Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES BELLES VIGNES Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESROZIER Jean Pierre domicilié(e) Riocaud,33220 SAINT FOY LA GRANDE (dossier no 2252461) - 33220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre DEROZIER domicilié(e) Lieu dit « Riocaud »,33220 ST FOY LA GRANDE (dossier no 2252461) - 33220 - France.

La marque CHATEAU LES BELLES VIGNES Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES BELLES VIGNES Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 3 novembre 2013.


DESROZIER Jean Pierre - Riocaud,33220 SAINT FOY LA GRANDE (dossier no 2252461) - 33220 - France


Monsieur Jean Pierre DEROZIER - Lieu dit « Riocaud »,33220 ST FOY LA GRANDE (dossier no 2252461) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2003 n°2252461 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement avec limitation le 3 novembre 2003 n°2025065 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Château les Belles Vignes"