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Marques déposées par DESROSES JEAN-MICHEL
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DEMMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMMAT
DESROSES JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
1660704
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2001
DEMMAT de DESROSES JEAN-MICHEL

Présentation de la marque DEMMAT

Déposée le 7 mai 1991 par DESROSES JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESROSES JEAN-MICHEL, domicilié(e) 04 RUE FENEL, 89100 SENS - France.

La marque DEMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMMAT est expirée depuis le 7 mai 2001.

DESROSES JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : L&L LEÏ & LA CRÉATION – CONFECTION


DESROSES JEAN-MICHEL - 04 RUE FENEL, 89100 SENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

-anneaux, bagues, bracelets de montres, broches, breloques, chapeaux (ornements de -), chaussures (parures pour -), fixes cravates, boutons de manchette, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, dacs de voyage, serviettes d'écolier, trousses de voyage, linge de bain, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, couverture de lit, couvres-lits, essuie-mains en matières textiles, rideaux en matière textile, linge de maisons linge de lit, gants de toilette, pantalons, chaussures de plage, pyjamas, robes, vestes, vêtements

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.