Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND PRE
M DESROCHES Philippe

Numéro de dépôt :
93452579
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND PRE

Déposée le 25 janvier 1993 par monsieur DESROCHES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU GRAND PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur DESROCHES Philippe domicilié(e) 71960 SOLUTRE POUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DESROCHES Philippe - France.

La marque DOMAINE DU GRAND PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND PRE est expirée depuis le 25 janvier 2003.


M DESROCHES Philippe - 71960 SOLUTRE POUILLY - France


M DESROCHES Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU GRAND PRE"