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Marques déposées par monsieur DESRAYAUD (époux PERINO) Maurice
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DOMAINE DES COURTELONGS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COURTELONGS
Monsieur DESRAYAUD (époux PERINO) Maurice
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE COPIERRE (G.F.A. COPIERRE)

Numéro de dépôt :
1542871
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES COURTELONGS

Déposée le 3 juillet 1989 par monsieur DESRAYAUD (époux PERINO) Maurice et GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE COPIERRE (G.F.A. COPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES COURTELONGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DESRAYAUD (époux PERINO) Maurice domicilié(e) Le Martelet, 71960 VERGISSON (dossier no 2144832) - France et GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE COPIERRE (G.F.A. COPIERRE), domicilié(e) place de l'église, au Bourg, 71960 VERGISSON (dossier no 2144832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRÉOL Jacques domicilié(e) (dossier no 2144832) - France.

La marque DOMAINE DES COURTELONGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES COURTELONGS est expirée depuis le 3 juillet 2009.


Monsieur DESRAYAUD (époux PERINO) Maurice - Le Martelet, 71960 VERGISSON (dossier no 2144832) - France

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE COPIERRE (G.F.A. COPIERRE) - place de l'église, au Bourg, 71960 VERGISSON (dossier no 2144832) - France - SIREN 3


Monsieur FERRÉOL Jacques - (dossier no 2144832) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144832 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des COURTELONGS"