SAINTE-VICTOIRE
Présentation de la marque SAINTE-VICTOIRE
Déposée le 27 janvier 2011 par monsieur Desquiens David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE-VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINTE-VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE-VICTOIRE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2031.
Desquiens David a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 9 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701224 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763287 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28