Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMANACH RABELAISIEN 1494-1994
DESQUESSES Gérard, Frédéric, Fernand
CLIFFORD NEUVEGUSE, FLORENCE, ISABELLE, JOAN

Numéro de dépôt :
93467316
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque ALMANACH RABELAISIEN 1494-1994

Déposée le 6 mai 1993 par DESQUESSES Gérard et CLIFFORD NEUVEGUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMANACH RABELAISIEN 1494-1994 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Les déposants sont DESQUESSES Gérard, Frédéric, Fernand, domicilié(e) 25 Av Pierre 1er de SERBIE, 75116 PARIS - France et CLIFFORD NEUVEGUSE, FLORENCE, ISABELLE, JOAN, domicilié(e) 50 AV du ROULE, 92200 NEUILLEY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESQUESSES GERARD - France.

La marque ALMANACH RABELAISIEN 1494-1994 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMANACH RABELAISIEN 1494-1994 est expirée depuis le 6 mai 2003.

DESQUESSES Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ALMANACH DE JEAN DE LA FONTAINE 1695-1995 , AGENDEP , AGENDA RABELAISIEN 1494-1994


DESQUESSES Gérard, Frédéric, Fernand - 25 Av Pierre 1er de SERBIE, 75116 PARIS - France

CLIFFORD NEUVEGUSE, FLORENCE, ISABELLE, JOAN - 50 AV du ROULE, 92200 NEUILLEY/SEINE - France


DESQUESSES GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Agenda, journaux Edition de livres Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.