Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGENDA RABELAISIEN 1494-1994
Numéro de dépôt :
93462055
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGENDA RABELAISIEN 1494-1994
Déposée le 31 mars 1993 par DESQUESSES GERARD et CLIFFORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENDA RABELAISIEN 1494-1994 »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESQUESSES GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19