Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHARMETTES
Numéro de dépôt :
1352038
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
01/04/1996
Présentation de la marque LES CHARMETTES
Déposée le 1 avril 1986 par DESPUJOLS Gérard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « LES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMETTES est expirée depuis le 1 avril 1996.
DESPUJOLS Gérard Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40