Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARMETTES
DESPUJOLS Gérard Pierre

Numéro de dépôt :
1352038
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
01/04/1996
LES CHARMETTES de DESPUJOLS Gérard Pierre

Présentation de la marque LES CHARMETTES

Déposée le 1 avril 1986 par DESPUJOLS Gérard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « LES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESPUJOLS Gérard Pierre, domicilié(e) CERONS, 33720 PODENSAC. - France.

La marque LES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMETTES est expirée depuis le 1 avril 1996.

DESPUJOLS Gérard Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DEUX LIONS , ROC TAILLADE , BAILLY


DESPUJOLS Gérard Pierre - CERONS, 33720 PODENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins