Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PISTOULET
DESPUJOLS BRIGITTE

Numéro de dépôt :
3624358
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2019
DOMAINE DE PISTOULET de DESPUJOLS BRIGITTE

Présentation de la marque DOMAINE DE PISTOULET

Déposée le 23 janvier 2009 par la société DESPUJOLS BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE PISTOULET »

Le déposant est la société DESPUJOLS BRIGITTE domicilié(e) AUGEY no 7,33210 BOMMES - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 610 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPUJOLS BRIGITTE domicilié(e) AUGEY no 7,33210 BOMMES - 33210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PISTOULET est expirée depuis le 23 janvier 2019.


DESPUJOLS BRIGITTE - AUGEY no 7,33210 BOMMES - 33210 - France - SIREN 391610813


DESPUJOLS BRIGITTE - AUGEY no 7,33210 BOMMES - 33210 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.