AU MIEL DU QUERCY
Présentation de la marque AU MIEL DU QUERCY
Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU MIEL DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AU MIEL DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU MIEL DU QUERCY est expirée depuis le 24 avril 2005.
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309886 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23