Domaine des Rouges-Terres
Présentation de la marque Domaine des Rouges-Terres
Déposée le 20 janvier 2016 par monsieur DESPREZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Rouges-Terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Rouges-Terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Rouges-Terres arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
DESPREZ ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29