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Marques déposées par DESPRES Michel
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DOMAINE DES DEUX FONTAINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES DEUX FONTAINES
DESPRES Michel

Numéro de dépôt :
3469052
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE-TARARE
Date d'expiration :
06/12/2026
DOMAINE DES DEUX FONTAINES de DESPRES Michel

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES

Déposée le 6 décembre 2006 par DESPRES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE-TARARE), la marque française « DOMAINE DES DEUX FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est DESPRES Michel domicilié(e) Rue Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPRES Michel domicilié(e) Rue Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

DESPRES Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHARBONNIERE


DESPRES Michel - Rue Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France


M. DESPRES Michel - Rue Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636238 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-03

Vin appellation d'origine contrôlée fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES DEUX FONTAINES.