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Marques déposées par DESPRES Michel
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DOMAINE DES DEUX FONTAINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEUX FONTAINES
DESPRES Michel

Numéro de dépôt :
1319263
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/06/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES

Déposée le 11 juin 1985 par DESPRES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES DEUX FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESPRES Michel, domicilié(e) La Presle, 69820 FLEURIE (dossier no 2050001) - France.

La marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES DEUX FONTAINES est expirée depuis le 11 juin 2005.

DESPRES Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DEUX FONTAINES , DOMAINE DE LA CHARBONNIERE


DESPRES Michel - La Presle, 69820 FLEURIE (dossier no 2050001) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1995 n°2050001 - Publication au BOPI 1995-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins "de pays ou d'appellation d'origine et eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine", Spiritueux et liqueurs.