DOMAINE DE LA MADONE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MADONE
Déposée le 7 mai 1991 par DESPRES JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA MADONE est expirée depuis le 7 mai 2021.
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2198517 - Publication au BOPI 2001-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177539 - Publication au BOPI 1994-10-17
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484207 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-10