Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
99812497
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
Présentation de la marque Vin-Passion
Déposée le 10 septembre 1999 par DESPRAT VINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vin-Passion »
Le déposant est DESPRAT VINSTODO domicilié(e) 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 967 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPRAT VINS domicilié(e) 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vin-Passion est expirée depuis le 10 septembre 2019.
DESPRAT VINS a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE D , LE VIN DES ÂNES , DOMAINE DES CAILLES , LA BLONDE DES CAUSSES , La Légendaire , Chateau Gay CÔTES D'AUVERGNE , BIÈRE DE LAVE , TERRE ET FUSION , OSEZ… , D TERRE & LAVE
Déposant :
DESPRAT VINS, SASU - 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 347967952
Mandataire :
DESPRAT VINS - 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414086 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27
Classe 00
Vins. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.