Marque expirée - Marque en non vigueur

Vin-Passion
DESPRAT VINS, SASU

Numéro de dépôt :
99812497
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019

Présentation de la marque Vin-Passion

Déposée le 10 septembre 1999 par DESPRAT VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin-Passion »

Le déposant est DESPRAT VINSTODO domicilié(e) 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 967 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPRAT VINS domicilié(e) 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vin-Passion est expirée depuis le 10 septembre 2019.

DESPRAT VINS a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE D , LE VIN DES ÂNES , DOMAINE DES CAILLES , LA BLONDE DES CAUSSES , La Légendaire , Chateau Gay CÔTES D'AUVERGNE , BIÈRE DE LAVE , TERRE ET FUSION , OSEZ… , D TERRE & LAVE


DESPRAT VINS, SASU - 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 347967952


DESPRAT VINS - 10 AV JEAN BAPTISTE VEYRE - 15000 - AURILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414086 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Vins. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.