Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE ET FUSION
DESPRAT VINS, SASU

Numéro de dépôt :
3594531
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2028
TERRE ET FUSION de DESPRAT VINS

Présentation de la marque TERRE ET FUSION

Déposée le 18 août 2008 par DESPRAT VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est DESPRAT VINSTODO domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 967 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France.

La marque TERRE ET FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE ET FUSION arrivera à expiration en date du 18 août 2028.

DESPRAT VINS a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE D , LE VIN DES ÂNES , DOMAINE DES CAILLES , LA BLONDE DES CAUSSES , Vin-Passion , La Légendaire , Chateau Gay CÔTES D'AUVERGNE , BIÈRE DE LAVE , OSEZ… , D TERRE & LAVE


DESPRAT VINS, SASU - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France - SIREN 347967952


SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689443 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.