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Marques déposées par DESPRAT VINSTODO
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DOMAINE DES CAILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CAILLES
DESPRAT VINS, SASU

Numéro de dépôt :
3525373
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
DOMAINE DES CAILLES de DESPRAT VINS

Présentation de la marque DOMAINE DES CAILLES

Déposée le 17 septembre 2007 par DESPRAT VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est DESPRAT VINSTODO domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 967 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France.

La marque DOMAINE DES CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CAILLES arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

DESPRAT VINS a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE D , LE VIN DES ÂNES , LA BLONDE DES CAUSSES , Vin-Passion , La Légendaire , Chateau Gay CÔTES D'AUVERGNE , BIÈRE DE LAVE , TERRE ET FUSION , OSEZ… , D TERRE & LAVE


DESPRAT VINS, SASU - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France - SIREN 347967952


SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656940 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Saint-Pourçain ”.