Marque renouvelée - Marque en vigueur

D TERRE & LAVE
DESPRAT VINS, SASU

Numéro de dépôt :
3525371
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
D TERRE & LAVE de DESPRAT VINS

Présentation de la marque D TERRE & LAVE

Déposée le 17 septembre 2007 par DESPRAT VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D TERRE & LAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est DESPRAT VINSTODO domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 967 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE domicilié(e) ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France.

La marque D TERRE & LAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D TERRE & LAVE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

DESPRAT VINS a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE D , LE VIN DES ÂNES , DOMAINE DES CAILLES , LA BLONDE DES CAUSSES , Vin-Passion , La Légendaire , Chateau Gay CÔTES D'AUVERGNE , BIÈRE DE LAVE , TERRE ET FUSION , OSEZ…


DESPRAT VINS, SASU - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France - SIREN 347967952


SASU DESPRAT VINS, M. DESPRAT PIERRE - ZA DE BARGUES - 15130 - SANSAC-DE-MARMIESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656937 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes d'Auvergne ”.