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Marques déposées par DESPRAT Franck
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DOMAINE DU PETIT CAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT CAVEAU
DESPRAT Franck

Numéro de dépôt :
98756246
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CAVEAU

Déposée le 20 octobre 1998 par DESPRAT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PETIT CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est DESPRAT Franck, domicilié(e) " Briante ", St LAGER, 69220 BELLEVILLE S/S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPRAT Franck - France.

La marque DOMAINE DU PETIT CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CAVEAU est expirée depuis le 20 octobre 2008.


DESPRAT Franck - " Briante ", St LAGER, 69220 BELLEVILLE S/S - France


DESPRAT Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin appelation d'origine contrôlée - beaujolais - brouilly Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DU PETIT CAVEAU ".