Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ROYAL GASCOGNE
DESPONT Pascaline
Numéro de dépôt :
92429720
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROYAL GASCOGNE
Déposée le 5 août 1992 par DESPONT Pascaline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL GASCOGNE »
Le déposant est DESPONT Pascaline, domicilié(e) Domaine de la Vieille Poste, 40230 ST-GEOURS-DE-MAREMNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESPONT Pascaline - Domaine de la Vieille Poste, 40230 ST-GEOURS-DE-MAREMNE - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION TOTALE n°153593 - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1993-01-12
Foie gras de canard, d'oie conservés ou semi-conservés ; préparations culinaires ; conserves de magret de canard; mousse de foiede canard, d'oie, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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