Déposée le 3 juillet 1996 par monsieur DESPOINTES Xavier-Huyghues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERFEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 2 décembre 2024.
Le déposant est monsieur DESPOINTES Xavier-Huyghues domicilié(e) 1, Rue St James, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque CERFEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DESPOINTES Xavier-Huyghues - 1, Rue St James, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France
CABINET ORES - France
Publication - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Republication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie, blocs notes; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical); glaces (miroirs), cadres (à l'exception des cadres pour la construction)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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