Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEXPO
DESPLANTES Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1666841
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2000
DOMEXPO de DESPLANTES Jean-FranÇois

Présentation de la marque DOMEXPO

Déposée le 25 avril 1990 par DESPLANTES Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMEXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESPLANTES Jean-FranÇois, domicilié(e) 123, rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE - France.

La marque DOMEXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEXPO est expirée depuis le 25 avril 2000.

DESPLANTES Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : LOTISS , INFOTERRAIN


DESPLANTES Jean-FranÇois - 123, rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Diffusion des informations, administratives, commerciales, concernant le foncier en général, les terrains à bâtir, les lotissements, la construction, la promotion immobilière par l'intermédiaire de banques de données télématiques