Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Jonquier
M. Desplans Frédéric

Numéro de dépôt :
4132969
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2024
Château Jonquier de Desplans Frédéric

Présentation de la marque Château Jonquier

Déposée le 12 novembre 2014 par monsieur Desplans Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Jonquier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Desplans Frédéric domicilié(e) La Font de Jonquier - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Desplans Frédéric domicilié(e) La Font de Jonquier - 84110 - SEGURET - France.

La marque Château Jonquier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Jonquier arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.


M. Desplans Frédéric - La Font de Jonquier - 84110 - SEGURET - France


M. Desplans Frédéric - La Font de Jonquier - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Vins d'appellation d'origine.