Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE POTIRON
Numéro de dépôt :
1615422
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE POTIRON
Déposée le 10 septembre 1990 par monsieur DESPLANQUES Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE POTIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE POTIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE POTIRON est expirée depuis le 10 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08