Déposée le 4 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPLANCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D.DESPLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPLANCHES domicilié(e) 620 rue des Barronières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 200 961 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque D.DESPLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESPLANCHES, Société par Actions Simplifiée - 620 rue des Barronières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 771200961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 31 août 2006 - Changement d'adresse n°439632 - Publication au BOPI 2006-08-31
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316625 - Publication au BOPI 2006-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Inscription le 30 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°685535 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622830 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
Registres de condoléances; pochettes, classeurs, cahiers, carnets, tubes, feuillets en papier ou carton destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies, ou d'objets ayant appartenu à un défunt. Registres de condoléances; boîtes, boîtiers, pochettes, classeurs, cahiers, carnets, tubes, feuillets en cuir ou imitations du cuir destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies, ou d'objets ayant appartenu à un défunt. Boes, boîtiers en carton et papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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