Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BOXAPLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES domicilié(e) 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 200 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BOXAPLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESPLANCHES S.A., Société Anonyme - 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 771200961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Boîtes, boîtiers en carton ou en papier, pochettes, classeurs, cahiers, carnets, tubes, feuillets en papier ou carton destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies, ou d'objets ayant appartenu à un défunt ; pochettes, classeurs, cahiers, carnets, feuillets en matières plastiques ou en bois destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies ;
Boîtes, boîtiers en matières plastiques ou en bois, tubes en matières plastiques ou en bois destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation d'objets ayant appartenu à un défunt.
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