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Marques déposées par desplace pascale
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farambule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

farambule
desplace pascale

Numéro de dépôt :
3787267
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/12/2020
farambule de desplace pascale

Présentation de la marque farambule

Déposée le 2 décembre 2010 par desplace pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « farambule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est desplace pascale domicilié(e) 493 bd de la taverniere - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, desplace pascale domicilié(e) 493 bd de la taverniere - 06210 - MANDELIEU - France.

La marque farambule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque farambule est expirée depuis le 2 décembre 2020.


desplace pascale - 493 bd de la taverniere - 06210 - MANDELIEU - France


desplace pascale - 493 bd de la taverniere - 06210 - MANDELIEU - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Boîtes en carton ou en papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.