Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOSEM
DESPIERRES Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1506709
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2009
AUTOSEM de DESPIERRES Jean-Marie

Présentation de la marque AUTOSEM

Déposée le 3 janvier 1989 par DESPIERRES Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESPIERRES Jean-Marie, domicilié(e) 1 rue du Moulin, VOHARIES, 02140 VERVINS (dossier no 2121472) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2121472) - France.

La marque AUTOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOSEM est expirée depuis le 3 janvier 2009.


DESPIERRES Jean-Marie - 1 rue du Moulin, VOHARIES, 02140 VERVINS (dossier no 2121472) - France


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2121472) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1998 n°2121472 - Publication au BOPI 1998-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Coffres, structures, silos et palettes métalliques.Machines;intruments agricoles;structures de soutien et socles de machines et instruments agricoles et notamment mélangeurs, distributeurs, trieurs et appareils de traitement de semences et engrais.Enveloppes, sacs et trémies en matière plastique pour le conditionnement, la distribution et le stockage notamment de pulvérulents tels des semences et engrais et leur ossature de soutien en matière plastique.Enveloppes, sacs et trémies en cuir ou imitation du cuir pour le conditionnement, la distribution et le stockage notamment de pulvérulents tels des semences et engrais. Enveloppes, sacs et trémies en matière textile pour le conditionnement, la distribution et le stockage notamment de pulvérulents tels des semences et engrais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.