Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERIEUR DESPIAU FRANCE
DESPIAU JEAN-Louis

Numéro de dépôt :
96652048
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque SUPERIEUR DESPIAU FRANCE

Déposée le 20 novembre 1996 par DESPIAU JEAN-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERIEUR DESPIAU FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est DESPIAU JEAN-Louis, domicilié(e) Quartier des Moulins, 32200 GIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis DESPIAU - France.

La marque SUPERIEUR DESPIAU FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERIEUR DESPIAU FRANCE est expirée depuis le 20 novembre 2006.

DESPIAU JEAN-Louis a également déposé les autres marques suivantes : DESPIAU , DESPIAU , (Marque figurative) , PREMIUM FRANCE


DESPIAU JEAN-Louis - Quartier des Moulins, 32200 GIMONT - France


Monsieur Jean-Louis DESPIAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

-Chevalets en bois pour instruments de musique à cordes frottées - Plaquettes en bois servant à la fabrication de chevalets pour instruments de musique à cordes frottées. - Instruments de musique

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.