QUARTA
Présentation de la marque QUARTA
Déposée le 27 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) DESPATURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QUARTA est expirée depuis le 27 juillet 1989.
DESPATURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008