Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS
DESPALLIERES ALEXANDRE, RENAUD

Numéro de dépôt :
3137409
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS de DESPALLIERES ALEXANDRE

Présentation de la marque DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS

Déposée le 17 décembre 2001 par DESPALLIERES ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est DESPALLIERES ALEXANDRE, RENAUD, domicilié(e) 18, RUE DES PEUPLIERS, 92270 Bois-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPALLIERES ALEXANDRE - France.

La marque DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICILE SERVICE, LEVEE DE COURRIER A DOMICILE DS est expirée depuis le 17 décembre 2011.

DESPALLIERES ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPS GAIA , D.V.C. VIDEO , 2000 ET DES POUSSIÈRES , DVC DIGITAL VIDEO CARD , DVC DIGITAL VIDEO CARD , K3OPS , SQUID THE WELLNESS WRISTBAND , CAMPGAÏA , CALMENGOMME MÂCHEZ, ÇA CALME ! , THE MANHATTAN STORY


DESPALLIERES ALEXANDRE, RENAUD - 18, RUE DES PEUPLIERS, 92270 Bois-Colombes - France


DESPALLIERES ALEXANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Timbres poste, enveloppes, cartes postales, carnets, papier à lettres, article de papeterie, timbres à cacheter, timbres à adresses tampons encreurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, expédition de dépêches, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télégrammes. Livraison de colis, entreposage, distribution du courrier, distribution de colis, services d'expédition, distribution de journaux, distribution de produits emballage de produits, service de transit, livraison de marchandise, information en matière de transport.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.