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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne
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PARCELLE B227
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCELLE B227
SAS Despagne, SAS

Numéro de dépôt :
3801368
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
PARCELLE B227 de Despagne

Présentation de la marque PARCELLE B227

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCELLE B227 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 626 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France.

La marque PARCELLE B227 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELLE B227 est expirée depuis le 28 janvier 2021.

Despagne a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORIE DESPAGNE HOMMAGE DE NOTRE FAMILLE AU MYTHE D AMPHORE , OH LALA ! ROSE FAMILLE D ESPAGNE VIGNERONS DEPUIS 7 GENERATIONS , LES AMANTS , Bel Air Perponcher , despagne , PARCELLE A355 , TOUR DE MIRAMBEAU , Éclat de Cabernet , GIROLATE , ECLAT DE SAUVIGNON


SAS Despagne, SAS - Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France - SIREN 342626553


SAS Despagne - Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation: Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux ; Appellation d'Origine Contrôlée Entre Deux Mers.