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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE
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despagne
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

despagne
DESPAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3136091
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2021
despagne de DESPAGNE

Présentation de la marque despagne

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « despagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE domicilié(e) Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 626 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basaline DESPAGNE domicilié(e) Le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France.

La marque despagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque despagne est expirée depuis le 11 décembre 2021.

DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORIE DESPAGNE HOMMAGE DE NOTRE FAMILLE AU MYTHE D AMPHORE , OH LALA ! ROSE FAMILLE D ESPAGNE VIGNERONS DEPUIS 7 GENERATIONS , LES AMANTS , Bel Air Perponcher , PARCELLE A355 , TOUR DE MIRAMBEAU , Éclat de Cabernet , GIROLATE , ECLAT DE SAUVIGNON , PARCELLE B227


DESPAGNE, SAS - Le Peyrat - 33550 - CAPIAN - France - SIREN 342626553


Basaline DESPAGNE - Le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486467 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : despagne Appellation Bordeaux contrôlée despagne Appellation Entre deux Mers contrôlée despagne Appellation Bordeaux supérieur contrôlée despagne Appellation 1ère Côtes de Bordeaux Transmission d'information par réseau Internet, messagerie électronique

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.