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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE
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BASALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASALINE
SAS DESPAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3331497
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2024
BASALINE de DESPAGNE

Présentation de la marque BASALINE

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESPAGNE domicilié(e) 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 626 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DESPAGNE, Mme Granger Despagne Basaline domicilié(e) 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France.

La marque BASALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASALINE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORIE DESPAGNE HOMMAGE DE NOTRE FAMILLE AU MYTHE D AMPHORE , OH LALA ! ROSE FAMILLE D ESPAGNE VIGNERONS DEPUIS 7 GENERATIONS , LES AMANTS , Bel Air Perponcher , despagne , PARCELLE A355 , TOUR DE MIRAMBEAU , Éclat de Cabernet , GIROLATE , ECLAT DE SAUVIGNON


SAS DESPAGNE, SAS - 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France - SIREN 342626553


SAS DESPAGNE, Mme Granger Despagne Basaline - 2 le Touyre - 33420 - NAUJAN ET POSTIAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574379 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée : Basaline. Appellation Bordeaux contrôlée. Appellation Bordeaux Superieur contrôlée. Appellation entre deux mers contrôlée. Appellation 1ères Côtes de Bordeaux contrôlée.