Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN DE SUCRE
DESOUCHES Maxime, Antoine, Claude

Numéro de dépôt :
94536802
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque PAIN DE SUCRE

Déposée le 19 septembre 1994 par DESOUCHES Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est DESOUCHES Maxime, Antoine, Claude, domicilié(e) St.-Jean F-97133 Saint-Barthélémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime DESOUCHES - France.

La marque PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 19 septembre 2004.

DESOUCHES Maxime a également déposé les autres marques suivantes : MAC TRESORERIE , DATASHAPER , SAINT-BARTH , Datamac , FAXCESS , PC TRESORERIE , "IN TOUCH"


DESOUCHES Maxime, Antoine, Claude - St.-Jean F-97133 Saint-Barthélémy - France


Maxime DESOUCHES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, crême de protection solaire.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.