Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A7 Energies
DESOUCHE Pierre

Numéro de dépôt :
3762264
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
A7 Energies de DESOUCHE Pierre

Présentation de la marque A7 Energies

Déposée le 26 août 2010 par DESOUCHE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A7 Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est DESOUCHE Pierre domicilié(e) 0 Lot les 4 Chemins - 05000 - PELLEAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOUCHE Pierre domicilié(e) 0 Lot les 4 Chemins - 05000 - PELLEAUTIER - France.

La marque A7 Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A7 Energies est expirée depuis le 26 août 2020.


DESOUCHE Pierre - 0 Lot les 4 Chemins - 05000 - PELLEAUTIER - France


DESOUCHE Pierre - 0 Lot les 4 Chemins - 05000 - PELLEAUTIER - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vente au détail d'équipements thermiques, de climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air. Vente au détail d'appareils et équipements sanitaires. Vente au détail de panneaux photovoltaïques et solaires thermiques. Vente au détail d'équipements et d'appareils de thermographie et d'infiltromètrie.

Installation, entretien et dépannage d'équipements thermiques, de climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air ; plomberie, installation et dépannage électrique ; installation et dépannage solaire thermique ; installation et dépannage solaire photovoltaïque de sites isolés ou raccordés au réseau ; bilans thermiques, thermographie, infiltrométrie.