Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC SOLEIL
DESORGUES Yves Pierre

Numéro de dépôt :
3039321
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010
CROC SOLEIL de DESORGUES Yves Pierre

Présentation de la marque CROC SOLEIL

Déposée le 26 juin 2000 par DESORGUES Yves Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est DESORGUES Yves Pierre, domicilié(e) Chemin des Costières, 13670 Saint-Andiol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESORGUES Yves - France.

La marque CROC SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC SOLEIL est expirée depuis le 26 juin 2010.

DESORGUES Yves Pierre a également déposé les autres marques suivantes : NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE


DESORGUES Yves Pierre - Chemin des Costières, 13670 Saint-Andiol - France


DESORGUES Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Fruits et légumes frais.