Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTOCAMP TRANS WEEK
DESOMBRE Patrick

Numéro de dépôt :
94512891
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque L'AUTOCAMP TRANS WEEK

Déposée le 25 mars 1994 par DESOMBRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTOCAMP TRANS WEEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est DESOMBRE Patrick, domicilié(e) 41, rue Joseph De Maistre , 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOMBRE Patrick - France.

La marque L'AUTOCAMP TRANS WEEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTOCAMP TRANS WEEK est expirée depuis le 25 mars 2004.


DESOMBRE Patrick - 41, rue Joseph De Maistre , 75018 PARIS - France


DESOMBRE Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes Véhicules, appareils de locomotion Articles de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].