Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART'er
Mme Desombre Emmanuelle
M. Biscaccianti Alessandro

Numéro de dépôt :
4269589
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
SMART\'er de Desombre Emmanuelle

Présentation de la marque SMART'er

Déposée le 3 mai 2016 par madame Desombre Emmanuelle et monsieur Biscaccianti Alessandro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART'er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont madame Desombre Emmanuelle domicilié(e) 19 AVENUE de la chataigneraie - 78870 - BAILLY - France et monsieur Biscaccianti Alessandro domicilié(e) 11 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desombre Emmanuelle domicilié(e) 19 AVENUE de la chataigneraie - 78870 - BAILLY - France.

La marque SMART'er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART'er arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


Mme Desombre Emmanuelle - 19 AVENUE de la chataigneraie - 78870 - BAILLY - France

M. Biscaccianti Alessandro - 11 avenue Victor Hugo - 21000 - DIJON - France


Mme Desombre Emmanuelle - 19 AVENUE de la chataigneraie - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.