Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESNOYERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESNOYERS domicilié(e) 1, rue de Nogent, 60290 LAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 077 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque SIMPLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESNOYERS Société anonyme - 1, rue de Nogent, 60290 LAIGNEVILLE - France - SIREN 552077737
CABINET SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Inscription le 7 février 2000 - Changement de dénomination n°294922 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281210 - Publication au BOPI 1999-07-13
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques; éléments métalliques pour la construction; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux, tubes, tuyères, tuyauteries, manchons de tuyaux, raccords de tuyaux métalliques; anneaux de cuivre, coffres-forts; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'éclairage; installations de conduites d'eau; installations pour l'approvisionnement d'eau; conduits (parties d'installations sanitaires); appareils et installations de climatisation, de congélation, de surgélation; appareils de cuisson électriques; tubes de chaudières de chauffage.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi -ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; manchons de tuyaux, raccords de tuyaux; tuyaux à incendie, tuyaux d'arrosage, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux en matières textiles. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuyaux de cheminées, tuyaux de descente, tuyaux de drainage non métalliques; bois d'oeuvres, bois de construction et boiseries
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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