Déposée le 25 janvier 2005 par desnoyers stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le gilet français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est desnoyers stephane domicilié(e) Le thenney - 27270 - FERRIERES SAINT HILAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Holdiprotec, M. desnoyers stephane domicilié(e) 52 Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque Le gilet français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le gilet français arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.
desnoyers stephane - Le thenney - 27270 - FERRIERES SAINT HILAIRE - France
Holdiprotec, M. desnoyers stephane - 52 Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576629 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Inscription le 11 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644407 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11
Vêtements (chemises, polos, pantalons, tee-shirts, pantalons de sport, pull-overs, bermudas, vêtements en cuir et en imitation du cuir, gants pour l'habillement, blousons, salopettes, leggings), chaussures d'aviron, chaussures de ville, chaussures de sport, chapellerie, gilets. Gilets de protection pour le sport, casques de protection pour le sport, vêtements de protection contre les accidents, protége dents. Rembourrages de protection pour l'habillement de sport, protége coudes, protége genoux, protége tibias.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le gilet français"
