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Marques déposées par monsieur DESNOUHES Jacques
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DOMAINE DE LA MONGEAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MONGEAIS
Mr DESNOUHES Jacques

Numéro de dépôt :
1709529
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MONGEAIS

Déposée le 26 novembre 1991 par monsieur DESNOUHES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA MONGEAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESNOUHES Jacques domicilié(e) Rue des Caves OIRE, 49260 LE VAUDELNAY - France.

La marque DOMAINE DE LA MONGEAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MONGEAIS est expirée depuis le 26 novembre 2001.


Mr DESNOUHES Jacques - Rue des Caves OIRE, 49260 LE VAUDELNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA MONGEAIS