Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DESNIER FRANÇOIS Vigneron
/
AMOUR COURTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOUR COURTOIS
DESNIER FRANÇOIS Vigneron

Numéro de dépôt :
3269587
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2014
AMOUR COURTOIS de DESNIER FRANÇOIS Vigneron

Présentation de la marque AMOUR COURTOIS

Déposée le 26 janvier 2004 par la société DESNIER FRANÇOIS Vigneron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AMOUR COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société DESNIER FRANÇOIS Vigneron domicilié(e) 11360 FRAISSE des CORBIÈRES - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 963 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESNIER FRANÇOIS domicilié(e) 11360 FRAISSE des CORBIÈRES - France.

La marque AMOUR COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR COURTOIS est expirée depuis le 26 janvier 2014.


DESNIER FRANÇOIS Vigneron - 11360 FRAISSE des CORBIÈRES - 11360 - France - SIREN 441963121


DESNIER FRANÇOIS - 11360 FRAISSE des CORBIÈRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

* boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. * bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. * gelées, confitures, compotes boissons lactées, produits laitiers, viande, poisson volaille et gibier, fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.