Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHNAPS
DESNEIGES Stéphane Agissant au nom et pour le compte de la société en formation SCHNAPS

Numéro de dépôt :
3069201
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010

Présentation de la marque SCHNAPS

Déposée le 6 décembre 2000 par DESNEIGES Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHNAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est DESNEIGES Stéphane Agissant au nom et pour le compte de la société en formation SCHNAPS, domicilié(e) 33 Av Delâttre de Tassigny, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESNEIGES Stéphane - France.

La marque SCHNAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHNAPS est expirée depuis le 6 décembre 2010.


DESNEIGES Stéphane Agissant au nom et pour le compte de la société en formation SCHNAPS - 33 Av Delâttre de Tassigny, 69009 LYON - France


DESNEIGES Stéphane - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327713 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie, chemise ceintures, pull-over, pantalon Optiques Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instrument chronométrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.